Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 16 Octobre 2014
Délibérations :
1) Frais de raccordement à l'égout 2015
2) Participation pour assainissement collectif 2015
3) Tarif des visites de conformité d'assainissement 2015
4) Prix de la redevance assainissement 2015
5) Tarif de traitement des apports extérieurs 2015
6) Redevance pour la mise à disposition d'emplacements de voirie
7) Droits de place, foires et marchés, commerces ambulants, terrasses cafés, conduites souterraines et cirques - tarifs 2015
8) Concessions des cimetières - Tarifs 2015
9) Location des équipements sportifs - Tarifs 2015
10) Contributions à l'utilisation des équipements sportifs municipaux 2014-2015
11) Actualisation des loyers communaux 2015
12) Camping municipal - Tarifs 2015
13) Gîte d'étape - périodes d'ouverture et tarifs 2015
14) Port fluvial - Tarifs 2015
15) Médiathèque - Tarifs 2015
16) Accueil périscolaire Anatole France - Tarifs 2015
17) Refinancement d'un contrat de prêt en Franc suisse
18) Modification du taux de la taxe d'aménagement
19) Acquisition terrain situé Boulevard de la Résistance appartenant au CHS
20) Classement terrains Clos du Landreau dans le domaine privé communal
21) Renouvellement de la convention avec Orange - antenne relais
22) Dénomination de rue
23) Modification règlement salles de sports
24) Ressources humaines - modification du tableau des effectifs
Procès-verbal :
Procès-verbal Conseil municipal du 16 10 14
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
Fr
En