Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 18 Septembre 2014
Délibérations :
1. Avenant à la convention FAST - Télétransmission des marchés publics
2. Modalités de mise en place du Comité technique
3. Modalités de mise en place du CHSCT
4. Recrutements pour accroissement temporaire d'activité
5. Modification du tableau des effectifs 1 10 14
6) Recrutement d'un directeur de Cabinet
7. Appel à projet revitalisation du centre-bourg
8. Désignation de deux membres de la CLECT
9. Evolution de l'intercommunalité
10) Cession d'un terrain au GCSMS
11) Participation Commune 2015 aux frais fonctionnement des écoles privées blinoises
12) Dotations aux écoles privées 2015
13) Participation frais de fonctionnement écoles privées hors commune accueillant des enfants blinois
14) Subventions aux cantines des écoles privées
15) Subventions pour fournitures scolaires 2015.PDF
16) Subventions 2015 aux établissements scolaires pour activités éducatives hors école
17. Contribution des Communes aux frais de scolarité des enfants de leur commune scolarisés à Anatole France
18) Règlement intérieur des temps périscolaires école Anatole France
Avenant Convention Fast Marchés publics
Règlement temps périscolaire
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 18 09 14
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
Fr
En