Conseil municipal du 2 mars 2020


Conseil municipal du 2 mars 2020

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Ordre du jour :

Ordre du jour du Conseil municipal 2 mars 2020

 

Délibérations :

1. Vote des comptes de gestion 2019

2. Vote des comptes administratifs 2019

3. Budget général - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019

4. Budget assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019

5. Subventions 2020 - Commission municipale Culture - Tourisme - Patrimoine

6. Subventions 2020 - Commission municipale Sport - Vie associative

7. Subventions 2020 - Commission municipale Urbanisme - Agriculture - Travaux

8. Subventions 2020 - Commission municipale Sécurité - Prévention - Handicap - Mobilité

9. Subventions 2020 - Commission municipale Finances - RH - Intercommunalité - Économie

10. Subventions 2020 - Commission municipale Vie Sociale et Santé

11. Subventions 2020 - Commission municipale Éducation - Enfance - Jeunesse - Formation

12. Vote des Budgets Primitifs 2020 - Budget général

13. Vote des Budgets Primitifs 2020 - Budget assainissement

14. Demande de subvention au titre des produits des Amendes de Police 2019

15. Protocole d’accord transactionnel pour le règlement amiable du litige lié à l’exécution du marché de construction de la médiathèque « Le Puits au Chat »

16.  Enquête publique sur le projet de travaux du Contrat Territorial Milieux Aquatiques du bassin versant du Brivet – Avis de la Commune

17. Liaison cyclable entre Blain et Châteaubriant – proposition de tracé de l’itinéraire départemental n°6 pour la section située entre Blain et Nozay

18. Règlement d’utilisation des clés électroniques pour les bâtiments communaux équipés d’un contrôle d’accès

19. Travaux au Château de la Groulaie – Marché de maîtrise d’œuvre – Affermissement de la tranche n°3 optionnelle

20.  Convention de partenariat entre la Commune de Blain et POLLENIZ au titre de la luttre contre le frelon asiatique pour l'année 2020