Conseil municipal du 20 Octobre 2016


Conseil municipal du 20 Octobre 2016

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Ordre du jour :
Ordre du jour du Conseil municipal du 20 Octobre 2016

Délibérations :
1) Frais de raccordement à l'égout - Tarifs 2017.PDF
2) Participation pour assainissement collectif - Tarifs 2017
3) Tarif des visites de conformité d'assainissement - Tarifs 2017.PDF
4) Prix de la redevance assainissement - Tarifs 2017
5) Tarif de traitement des apports exterieurs - Tarifs 2017
6) Redevance pour mise a disposition d'emplacements de voirie - Tarifs 2017
7) Conduites souterraines - Tarifs 2017
8) Tarif de busage des fosses - Tarifs 2017
9) Droits de place - Tarifs 2017
10) Participation lutte destruction nids de frelons - Tarifs 2017
11) Tarifs concessions cimetière - Tarifs 2017
12) Tarifs location des équipements festifs - Tarifs 2017
13) Tarifs location des salles municipales - Tarifs 2017
14) Gite d'étape - période d'ouverture et tarifs 2017
15) Port fluvial de Blain - Tarifs 2017
16) Mediathèque - Tarifs 2017
17) Service de restauration scolaire - Tarifs 2017
18) Accueil periscolaire Groupe scolaire Anatole France - Tarifs 2017
19) Budget principal - décision modificative numéro 3
20) Budget annexe assainissement - décision modificative numéro 2
21) Signature avenant numero 1 Convention PUP Nexity - La Garenne de Rohan
22) Lettre d'intention d'achat du camping municipal de Blain
23) Demande subvention regionale 2016 - appel à projets appropriation du patrimoine par les jeunes
24) Participation au programme ERASMUS et signature convention de financement
25) Convention partenariat ATHENOR et demande financement PEG
26) Prise en charge depenses de fonctionnement classes maternelles ecoles privees blinoises sous contrat d'association
27) Derogations d'ouvertures dominicales accordees aux commerces de detail - 2017
28) Signature mandats de gestion logements municipaux avec SOLIHA
29) Signature convention d'occupation précaire logement municipal

Procès-verbal :
Procès-verbal Conseil municipal du 20 10 16