Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 23 Mars 2017
Délibérations :
1. Vote des comptes de gestion 2016
2. Vote des comptes administratifs 2016
3. Affectation resultat de fonctionnement 2016 - budget general
4. Affectation resultat de fonctionnement 2016 - budget assainissement
5. Affectation resultat de fonctionnement 2016 - budget port fluvial
6. Vote des taux d'imposition 2017
7. Vote autorisation de programme et credits de paiement ecole A. Chedid
8. Vote du Budget primitif 2017 - Budget general
9. Vote du Budget primitif 2017 - Budget assainissement
10. Vote du Budget primitif 2017 - Budget port fluvial
11. Dde subvention amendes de police 2016 pour création plateau route de Nozay
12. Clôture de la régie de camping et du gîte d'étape
13. Accroissement temporaire d'activité ALSH et périscolaire
14. Modification du tableau des effectifs Avril 2017
15. Convention communication électronique données était civil COMEDEC
16. ICPE élevage de porcs EARL DE LA PORTE
17. Transfert compétence Infrastructures recharge véhicules électriques au SYDELA
18. Implantation de 3 bornes IRVE par le SYDELA
19. Avenant 1 à la convention de groupement d'achat d'électricité avec le SYDELA
20. Achat bande de terrain jouxtant le camping Le Château
21. Vente du terrain de camping à M. et Mme GUILLOTIN
22. Participation campagne de lutte contre les corvidés par la FDGDON
Procès-verbal :
Procès-verbal Conseil municipal du 23 03 17