Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 25 Juin 2015
Délibérations :
1) Subvention au Comité des Fêtes de Blain
2) Demande subvention FDS - projet construction groupe scolaire
3) Demande subvention FDS - projet construction restaurant scolaire
4) Demande de subvention CTD
5) Décision modificative numéro 1 - Budget principal
6) Décision modificative numéro 1 - Budget assainissement
7) FPIC - Répartition dérogatoire pour l'année 2015
8) Modification du tableau des effectifs
9) Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
10) Modification du régime indemnitaire
11) Règlement intérieur restaurant scolaire groupe Anatole France
12) Modification du Règlement intérieur temps périscolaires groupe Anatole France
13) Approbation de la modification numéro 1 du PLU
14) Construction d'un groupe scolaire - Coût prévisionnel définitif phase APD
15) Approbation convention de PUP SAS Foncigest Saint-Clément - Les allées d'Armorique
16) Convention droit de passage - Château de la Groulaie
17) Convention tripartite mise en place de microcrédit personnel garanti
Convention droit de passage - Château de la Groulaie
Convention PUP avec la SAS Foncigest St-Clément - Les allées d'Armorique
Règlement intérieur périscolaire groupe Anatole France
Règlement intérieur restaurant groupe Anatole France
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 25 06 15
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
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