Conseil municipal du 25 Octobre 2018


Conseil municipal du 25 Octobre 2018

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Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 25 Octobre 2018

Délibérations :
4. Frais raccordement à l'égout 2019
5. Participation assainissement collectif 2019
6. Tarif visite de conformité d'assainissement 2019
7. Prix de la redevance assainissement 2019
8. Tarif de traitement des apports extérieurs 2019
9. Redevance pour mise à disposition emplacement de voirie 2019
10. Conduites souterraines - Tarifs 2019
11. Busage des fossés - Tarifs 2019
12. Droits de place - Tarifs 2019
13. Participation cout destructions nids de frelons - Tarifs 2019
14. Concession cimetière - Tarifs 2019
15. Tarif de location des équipements festifs - Tarifs 2019
16. Tarif location de salles municipales - Tarifs 2019
17. Port fluvial de Blain - Tarifs 2019
18. Médiathèque - Tarifs 2019
19. Service restauration écoles publiques - Tarifs 2019
20. Accueil périscolaire écoles publiques - Tarifs 2019
21. Accueil de loisirs sans hébergement - Tarifs 2019
22. Décision modification numéro 1 - Budget principal
23. Indemnité de fonction aux élus
24. Modification du tableau des effectifs au 1er Octobre 2018
25. Subvention Château et demande de dérogation 80 %
26. Recensement 2019 - défraiement et recrutements agents
27. Garantie d'emprunt EHPAD Isac de Rohan - Prêt CDC
28. Convention de participation à l'assainissement NEXITY
29. Convention de mise à disposition d'un terrain à ENEDIS
30. Avenant numéro 1 groupement achat gaz SYDELA
Av. numéro 1 Group. com. gaz - SYDELA - CM 25 10 18
31. Renouvellement convention occupation précaire avec BSF

Procès-verbal :
Procès-verbal Conseil municipal 25 10 18