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Conseil municipal du 26 Février 2015


Conseil municipal du 26 Février 2015

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Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 26 Février 2015

Délibérations :
11) Vote des comptes de gestion 2014
12) Vote des comptes administratifs 2014
13) Affectation du resultat de fonctionnement 2014 - Budget general
14) Affectation du resultat de fonctionnement 2014 - Budget assainissement
15) Affectation du resultat de fonctionnement 2014 - Budget du port fluvial
16) Vote du budget primitif 2015 - Budget general
17) Vote du budget primitif 2015 - Budget assainissement
18) Vote du budget primitif 2015 - Budget port fluvial
19) Demande de subvention pour amendes de police 2014 - carrefour St Omer
20) Modification du tableau des effectifs
21) Avis de la Commune projet parc eolien Quilly et Guenrouet
22) Convention tripartite raccordement et traitement eaux usees
23) Convention d'exploitation poste de refoulement Commune de la Chevallerais
24) Creation Servitude de trefonds route de la Frelaudais
25) Modification du reglement interieur des salles de sports
26) Approbation du reglement interieur du Chateau de la Groulaie
27) Modification du reglement interieur du Conseil municipal

Règlement salles de sports CM 26 02 15
Règlement utilisation Château de la Groulaie CM 26 02 15

Procès-verbal :
Procès-verbal CM 26 02 15

 

 

 

Actualités

Toutes les actualités

Registre dématérialisé pour la concertation sur le PLUI

Campagne de débroussaillage sur le réseau Enedis du 3 au 14 avril sur la commune

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Blain

Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN


Tél. : 02 40 79 00 08

Fax : 02 40 79 83 72


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