Ordre du jour :
Ordre du jour du Conseil municipal du 26 Novembre 2015
Délibérations :
1. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
2. Demande de subvention DETR - projet de giratoire
3) Garantie d'emprunt Atlantique Habitations - Logement Le Haras
4. Garantie d'emprunt Atlantique Habitations - Logement Le Bottier
5. Modification des status de la CCRB
6. Création et composition de la CLET
7. Rapport annuel qualité et prix de l'eau - exercice 2014
8. Rapport annuel qualité et prix des déchêts - exercice 2014
9) Credit fournitures scolaires - annee 2016
10. Subvention pour activités extra-scolaires - année 2016
11. Adoption de l'Agenda d'accessibilité programmée ERP et IOP communaux
12. Nouvelle formation des commissions municipales
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 26 11 15