Conseil municipal du 29 Octobre 2015


Conseil municipal du 29 Octobre 2015

Imprimer le contenu

Ordre du jour :

Ordre du jour Conseil municipal 29 Octobre 2015

Délibérations :

1. Rapport d'activités 2014 CCRB

2. Frais de raccordement a l'égout 2016

3. Participation pour assainissement collectif 2016

4. Tarifs des visites de conformité d'assainissement 2016

5. Prix de la redevance assainissement 2016

6. Tarif de traitement des apports extérieurs 2016

7. Redevance pour mise a disposition d'emplacements de voirie 2016

8. Droits de place - Tarifs 2016

9. Conduites souterraines - Tarifs 2016

10. Concessions cimetières - Tarifs 2016

11. Tarif de location des équipements festifs 2016

12. Actualisation des loyers communaux 2016

13. Camping municipal de Blain - Tarifs 2016.

14. Gite d'étape - Périodes d'ouverture et tarifs 2016

15. Port fluvial de Blain - Tarifs 2016

16. Médiathèque - Tarifs 2016

17. Création d'un poste d'assistant de prévention

18. Modification du tableau des effectifs - 1 11 15

19. Admission en non-valeur - Budget principal 

20. Admission en non-valeur - Budget assainissement

21. Décision modificative numéro 2 - Budget principal

22. Décision modificative numéro 2 - Budget assainissement

23. Vente d'une licence IV a la Societe Virtual Combat Academy

24. Signature d'une convention PUP avec European Homes

Convention PUP avec European Homes.pdf (pdf - 2 Mo)

25. Cession d'un terrain a Coetmeur

26. Cession portion de chemin rural a la Bouhonnais 

27. Achat d'un terrain constitue d'une peupleraie

28. Convention delegation maitrise d'ouvrage Blain - Bouvron - Fay de Bretagne

29. Protocole de resiliation de marche salle C. Destivelle 

Protocole resiliation marche salle C. Destivelle

30. Motion en faveur des salaries du CHS

Procès-verbal :

Procès-verbal CM 29 10 15