Conseil municipal du 16 décembre 2021


Conseil municipal du 16 décembre 2021

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Ordre du jour :

Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2021

Compte-rendu :

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2021

Délibérations :

01 - Modification de la composition des commissions municipales

02 - Rapport d’activités 2020 de la Communauté de Communes de la Région de Blain

03 - Rapport d’activités 2020 de la Communauté de Communes de la Région de Blain

04 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – Année 2020

05 - Règlement intérieur pour le personnel communal de la Ville de Blain

06 - Protection sociale complémentaire : modification du contrat de prévoyance

07 - Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2022

08 - Recrutement emplois saisonniers

09 - Convention de recyclage papiers et cartons

10 - Adhésion groupement de commandes ENT e-primo – Marché public 2022-2026 – Loire Atlantique

11 - Subvention aux établissements scolaires pour les activités éducatives hors école – année 2022

12 - Crédit fournitures scolaires – année 2022

13 -  Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées hors commune accueillant des enfants blinois - 2022

14 - Contribution des Communes de résidence aux frais de scolarité des enfants non blinois scolarisés dans une école publique de Blain– Année 2022

15 - Convention relative à l’utilisation du centre aquatique Canal Forêt par la commune de Blain

16 - Cession de la parcelle O1380

17 -  Convention d’utilisation des voies communales pour le parc éolien de la Chèvrerie

18 - Enquête publique préalable à l’abrogation de la Directive territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire

19 - Enquête publique sur le projet de parc éolien de Bouvron-Blain

20 - Dénominations des voies de lotissements

21 - Dérogations d’ouvertures dominicales accordées aux commerces de détail – 2022

22 - Convention tripartite entre la Commune de Blain, le CCAS et le Crédit Municipal de Nantes – Mise en place d’un dispositif de Microcrédit Personnel Garanti

23 - Convention de partenariat avec l’association La Maisonnée pour l’accueil de résidents à la médiathèque Le Puits au Chat

Procès-verbal :

A venir