Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 17 Décembre 2015
Délibérations :
1. Avance sur tresorerie a diverses associations employant du personnel
2. A compte de subvention pour l'amicale du personnel
3. A compte de subvention au budget CCAS
4. Attribution de vehicule de fonction pour le Directeur general des services
5. Modification du tableau des effectifs
6. Modification du regime indemnitaire
7. Transfert d'activites de l'EHPAD de l'isac a l'EHPAD de Rohan
8. Modification des statuts du SYDELA
9. Participation de la commune aux frais de fonctionnement des ecoles privees blinoises
10. Dotations aux ecoles privees blinoises sous contrat d'association 2016
11. Contribution des Communes de residence aux frais de scolarite des enfants non blinois scolarises a l'ecole Anatole France.
12. Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees hors commune accueillant des enfants blinois
13. Tarifs 2016 - service de restauration scolaire
14. Tarifs 2016 - accueil periscolaire ecole Anatole France
15. Derogations ouvertures dominicales accordees au commerce de detail annee 2016
16. Convention avec l'association L'envol des livres
Procès-verbal :
Procès verbal CM 17 12 15
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
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