Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 17 Septembre 2015
Délibérations :
1) Motion de soutien aux réfugiés et demandeurs d'asile
2) Approbation du plan de gestion différenciée des espaces verts
3) Changement de nom de rue - Cité du Bois Niel
4)Taxe sur la consommation finale d'électricité - coefficient multiplicateur
5) Autorisation de signer un permis de construire modulaire du CEV
6) Demande de garantie d'emprunts à Espace domicile - La Cour Bizeul - Prêt CIL
7) Demande de garantie d'emprunts à Espace domicile - La Cour Bizeul - Prêt CDC
8) Demande de subvention CDT3 - raccordement assainissement de St-Omer
9) Tableau des effectifs au 1 10 15
10) Dénonciation convention objectifs restaurant scolaire et subvention 2015
11) Modification du règlement intérieur du Port fluvial
12) Modification du règlement intérieur Médiathèque et approbation charte multimédia
13) Formation des commissions municipales
Charte multimédia CM 17 09 15
Règlement intérieur de la Médiathèque
Règlement intérieur du port fluvial
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 17 09 15
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
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