Conseil municipal du 19 janvier 2023

Ordre du jour

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Délibérations

NUMÉRO	OBJET	ANNEXE
CM/2023/01/01	Désignation d’un nouveau représentant de la Commune à l’Agence d’urbanisme de la région nantaise (AURAN)
CM/2023/01/02	Adhésion au Centre d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
CM/2023/01/03	Débat d’orientation budgétaire sur le rapport d’orientation budgétaire 2023 - Budget Principal et Budget Annexe Assainissement	Rapport d'orientation budgétaire 2023
CM/2023/01/04	Budget principal 2023 : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
CM/2023/01/05	Budget assainissement 2023 : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
CM/2023/01/06	Réhabilitation des espaces publics du centre-ville – Mise en place d’une autorisation de programme/crédits de paiement
CM/2023/01/07	Bilan des marchés publics 2022
CM/2023/01/08	Recrutement emplois saisonniers
CM/2023/01/09	Modification du tableau des effectifs au 1^er février 2023
CM/2023/01/10	Création d’un emploi non permanent dans le cadre du dispositif du volontariat territorial en administration
CM/2023/01/11	Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
CM/2023/01/12	Création d’un poste d’agent de restauration dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
CM/2023/01/13	Bilan des cessions et acquisitions au titre de l’année 2022
CM/2023/01/14	Convention pour l’hébergement d’une station météorologique automatique	Convention
CM/2023/01/15	Convention d’ouverture au public d’une voie privée	Convention
CM/2023/01/16	Convention avec VEOLIA pour le recouvrement des redevances d’assainissement collectif	Convention
CM/2023/01/17	Cession d’un délaissé de la voie communale n°9 situé à la Blanchetais
CM/2023/01/18	Convention relative à la gestion des espaces sur le domaine public fluvial du port de Blain	Convention
CM/2023/01/19	Résumé non technique de l’étude d’impact sur l’environnement et la santé humaine du projet des Éoliennes de l’Hôtel de France

Conseil municipal du 19 janvier 2023

Conseil municipal du 19 janvier 2023

Actualités

Registre dématérialisé pour la concertation sur le PLUI

Avis d'enquête publique unique

Campagne de débroussaillage sur le réseau Enedis du 3 au 14 avril sur la commune

Agenda

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