Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 24 Novembre 2016
Délibérations :
1. Rapport d'activités 2015 de la CCRB
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau 2015 -Atlantic'eau
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets 2015
4. Rapport 2016 de la CLET
5. Modification des statuts de la CCRB
6. Constitution d'un groupement de commandes avec la CCRB
7. Demande de subvention régionale financement étude de centre-ville
8. Indemnité de conseil au Trésorier municipal
9. Avenant numéro 2 à la Convention du 23 08 11 pour la transmission électroniques des actes au représentant de l'Etat
10. Dérogations travaux réglementés mineurs en formation professionnelle
11. Création d'un poste dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
12. Modification du tableau des effectifs
13. Accueil de loisirs sans hébergement - tarifs 2017
14. Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement
15. Subventions aux établissements scolaires pour activités éducatives hors école 2017
16. Crédits fournitures scolaires 2017
17. Participation frais de fonctionnement écoles privées blinoises sous contrat d'association - conventions de financement 2017-2020
18. Participation aux dépenses de fonctionnement écoles privées hors commune accueillant des enfants blinois
19. Contribution des communes de résidence aux frais de scolarité des enfants non blinois scolarisés à l'école A. France - 2017
20. Dénomination du futur groupe scolaire
21. Désaffectation et déclassement du domaine public du camping municipal
22. Autorisation de proceder a la vente du camping municipal a M. COMBRES.PDF
23. Autorisation de signer un permis de démolir - immeuble situé 2 rue Bizeul
24. Avenant numéro 2 à la convention de prestation de service instruction ADS
25. Enquête publique projet de restauration écologique ruisseau du Pont- Serin - avis de la Commune
Procès-verbal :
Procès-verbal Conseil municipal du 24 11 16
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
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