Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 24 Octobre 2019
Délibérations :
1. Rapport annuel 2018 prix et qualité de l'eau - Atlantic'eau
2. Rapport annuel 2018 prix et qualité du service d'élimination des déchêts
3. Rapport d'activités 2018 du Pays de Blain
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018 PAYS DE BLAIN
4. Tarifs 2020 Frais de raccordement à l'égout
5. Tarifs 2020 Participation pour assainissement collectif
6. Tarifs 2020 Visite de conformité d'assainissement
7. Tarifs 2020 Prix de la redevance d'assainissement
8. Tarifs 2020 Tarif de traitement des apports extérieurs
9. Tarifs 2020 Redevance de mise à disposition d'emplacements de voirie
10. Tarifs 2020 Conduites souterraines
11. Tarifs 2020 Busage des fossés
12. Tarifs 2020 Droits de place
13. Tarifs 2020 Concessions cimetière
14. Tarifs 2020 Location d'équipements festifs
15. Tarifs 2020 Location des salles municipales
16. Tarifs 2020 Mediathèque
17. Tarifs 2020 Restauration scolaire
18. Tarifs 2020 Accueil periscolaire
19. Tarifs 2020 Accueil de loisirs
20. Composition de la commission de délégation de service public
21. Achat de parcelles appartenant à M. Jean CHAUVET
22. Prime à la capture de ragondins et de rats musques
23. Participation de la commune au coût de destruction des nids de frelons année 2020
24. Convention de gestion des espaces départementaux et communaux du port de Blain
25. Dérogations ouverture dominicales commerces de détail - année 2020
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 24 10 19