Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 25 Février 2016
Délibérations :
1. Vote des comptes de gestion 2015
2. Vote des comptes administratifs 2015
3. Budget général - affectation du résultat de fonction 2015
4. Budget assainissement - affectation du résultat de fonctionnement 2015
5. Budget port fluvial - affectation du résultat de fonctionnement 2015
6. Subventions 2016 - Commission Culture
7. Subventions 2016 - Commission Sport
8. Subventions 2016 - Commission Urbanisme
9. Subventions 2016 - Commissions Centre-ville - DD- Sécurité - Finances - Cadre de vie - Vie sociale
10. Subventions 2016 - Commission Education
11. Construction groupe scolaire Grand moulin - vote autorisation AP - CP
12. Vote du budget primitif 2016 - Budget général
13. Vote du budget primitif 2016 - Budget assainissement
14. Vote du budget primitif 2016 - Budget port fluvial.
15. Demande de subventions amende de police 2015
Protocole résiliation marché informatique 9 03 16
16. Protocole de resiliation de marche infrastrucure informatique et serveur PROSELIS
17) Deliberation de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
18. Modification du tableau des effectifs au 01 03 2016
19. Don d'une terre agricole a la Commune
20. Signature convention
21. Avenant n°1 convention avec les Eaux vives pour le logement d'urgence
Avenant n°1 convention avec les Eaux vives pour le logement d'urgence
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 25 02 16