Conseil municipal du 25 novembre 2021


Conseil municipal du 25 novembre 2021

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Ordre du jour :

Ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2021

Compte-rendu :

Compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2021

Délibérations :

01 - Fixation du nombre d’adjoints et ordre du tableau

02 - Élection d’un adjoint

03 - Convention de prestation de service dans le cadre de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) et du programme « Petite Ville de demain » (PVD)

04 - Convention de soutien à la revitalisation des centralités de la Région de Blain entre les collectivités bénéficiaires et le Pôle Métropolitain

05 - Augmentation du capital de Loire-Atlantique Développement LAD - SPL

06 - Convention avec le Syndicat Chère Don Isac pour la plantation de haies bocagères

07 - Budget Principal – Admission en non-valeur

08 - Budget Principal – Décision modificative n°2-2021

09 - Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°2-2021

10 - Acompte de subvention pour l’Amicale du Personnel

11 - Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2021

12 - Attribution de véhicule de fonction pour le Directeur Général des Services

13 - Participation financière pour les charges de fonctionnement de la restauration scolaire des écoles privées blinoises – Année 2021

14 - Adhésion au syndicat mixte des ports de plaisance et de pêche de Loire-Atlantique

15 - Déclassement, intégration et vente de portions de la voie communal n°153 à la Bouhonnais

16 - Convention de mise à disposition de locaux à des institutions ou organismes ayant des missions d’intérêt général

17 - Convention d’occupation précaire d’un logement municipal – Avenue de la République

18 - Convention d’occupation précaire d’un logement municipal – Rue Waldeck Rousseau

Procès-verbal :

A venir