Ordre du jour :
Ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2021
Compte-rendu :
Compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2021
Délibérations :
01 - Fixation du nombre d’adjoints et ordre du tableau
05 - Augmentation du capital de Loire-Atlantique Développement LAD - SPL
06 - Convention avec le Syndicat Chère Don Isac pour la plantation de haies bocagères
07 - Budget Principal – Admission en non-valeur
08 - Budget Principal – Décision modificative n°2-2021
09 - Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°2-2021
10 - Acompte de subvention pour l’Amicale du Personnel
11 - Modification du tableau des effectifs au 1er décembre 2021
12 - Attribution de véhicule de fonction pour le Directeur Général des Services
14 - Adhésion au syndicat mixte des ports de plaisance et de pêche de Loire-Atlantique
15 - Déclassement, intégration et vente de portions de la voie communal n°153 à la Bouhonnais
17 - Convention d’occupation précaire d’un logement municipal – Avenue de la République
18 - Convention d’occupation précaire d’un logement municipal – Rue Waldeck Rousseau
Procès-verbal :
A venir