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Conseil municipal du 27 octobre 2022


Conseil municipal du 27 octobre 2022

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Ordre du jour

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Délibérations 

 

NUMÉRO

OBJET

ANNEXE

2022/10/01

Rapport d’activités 2021 de Pays de Blain Communauté

RDA 2021 Pays de Blain

2022/10/02

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – année 2021

RQPS Déchets 2021

2022/10/03

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’Eau – Atlantic’Eau – année 2021

RQP Eau 2021 - Atlantic'Eau

2022/10/04

Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 5 septembre 2022

Rapport CLECT

2022/10/05

Délibération cadre relative au régime indemnitaire

 

2022/10/06

Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

 

2022/10/07

Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2022

 

2022/10/08

Modification des statuts du SYDELA

 

2022/10/09

Convention de prise en charge par l’Office de Tourisme Erdre Canal Forêt de la signalétique touristique des hébergements et désignation d’un référent au sein de la Commune

Convention prise en charge signalétique touristique des hébergements de la commune de Blain par l'Office de Tourisme 

Actualités

Toutes les actualités

Registre dématérialisé pour la concertation sur le PLUI

Avis d'enquête publique unique

Création d'une unité de méthanisation à Saint-Herblain

Campagne de débroussaillage sur le réseau Enedis du 3 au 14 avril sur la commune

Agenda

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Blain

Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN


Tél. : 02 40 79 00 08

Fax : 02 40 79 83 72


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