Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 29 Octobre 2015
Délibérations :
1. Rapport d'activités 2014 CCRB
2. Frais de raccordement a l'égout 2016
3. Participation pour assainissement collectif 2016
4. Tarifs des visites de conformité d'assainissement 2016
5. Prix de la redevance assainissement 2016
6. Tarif de traitement des apports extérieurs 2016
7. Redevance pour mise a disposition d'emplacements de voirie 2016
8. Droits de place - Tarifs 2016
9. Conduites souterraines - Tarifs 2016
10. Concessions cimetières - Tarifs 2016
11. Tarif de location des équipements festifs 2016
12. Actualisation des loyers communaux 2016
13. Camping municipal de Blain - Tarifs 2016.
14. Gite d'étape - Périodes d'ouverture et tarifs 2016
15. Port fluvial de Blain - Tarifs 2016
16. Médiathèque - Tarifs 2016
17. Création d'un poste d'assistant de prévention
18. Modification du tableau des effectifs - 1 11 15
19. Admission en non-valeur - Budget principal
20. Admission en non-valeur - Budget assainissement
21. Décision modificative numéro 2 - Budget principal
22. Décision modificative numéro 2 - Budget assainissement
23. Vente d'une licence IV a la Societe Virtual Combat Academy
24. Signature PUP European Homes - Grand Moulin
PUP European Homes - CM 29 10 15
25. Cession d'un terrain a Coetmeur
26. Cession portion de chemin rural a la Bouhonnais
27. Achat d'un terrain constitue d'une peupleraie
28. Convention delegation maitrise d'ouvrage Blain - Bouvron - Fay de Bretagne
29. Protocole de resiliation de marche salle C. Destivelle
Protocole resiliation marche salle C. Destivelle
30. Motion en faveur des salaries du CHS
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 29 10 15
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
Fr
En