Ordre du jour :
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2016
Délibérations :
Présentation rapport annuel SPANC - exercice 2015
1) Présentation rapport annuel SPANC - exercice 2015
2) Transfert compétence Plan Local d'urbanisme et autres documents à la CCRB
3) Transfert competence Actions sportives d'interet communautaire
4) Recrutement en raison d'un accroissement temporaire d'activité
5) Instauration d'un tarif de busage des fossés - année 2016
6) Lutte contre la prolifération des Choucas
7) Participation de la Commune au cout de destruction des nids de frelons
8) Cession d'un terrain rue Marcel Garnier
9) Cession d'une partie d'un chemin rural a Cohignac
10) Cession a la CCRB du terrain de la decheterie
11) Convention de retrocession et d'entretien Giratoire du Gravier
12) Festival en Femmes Majeures - subventions
13) Subvention au Comite des Fetes de Blain
14) Subvention MRJC
15) Modification du reglement interieur du Conseil municipal
16) Motion de soutien salaries du CHS et CMP
17) Motion de soutien candidature de Paris aux JO 2024
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 30 06 16
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
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