Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 30 Novembre 2017
Délibérations :
1. Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau 2016 - Atlantic'eau
Rapport prix et qualité de l'eau 2016 - Atlantic'eau.pdf
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets 2016
RA DECHETS 2016 _ communes.pdf
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - exercice 2016.PDF
RA SPANC - 2016.pdf
4. Rapport d'activités 2016 de la Communauté de Communes du Pays de Blain.PDF
Rapport d’activités 2016 – Pays de Blain.pdf
5. Garanties d'emprunts - La Nantaise d'Habitations - Le Parc des Bateliers.PDF
6. Modification des rythmes scolaires des écoles publiques de Blain.PDF
7. Subventions aux établissements scolaires pour activités éducatives hors école - année 2018.PDF
8. Crédits fournitures scolaires - année 2018.PDF
9. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées hors Commune accueillant des enfants blinois - 2018.PDF
10. Contribution des communes de résidence aux frais de scolarité des enfants non blinois - 2018.PDF
11. Convention Prestation de service de la CAF - accueil de loisirs.PDF
12. Convention de partenariat Athénor et demandes de subventions.PDF
13. Adhésion au Syndicat du bassin versant du Brivet.PDF
14. Acquisition d'une terre agricole des Consorts ALBERT-GUINEL.PDF
15. Acquisition d'une terre agricole des Consorts ALBERT.PDF
16. Avis sur un projet éolien sur la Commune de Campbon.PDF
17. Derogations d'ouvertures dominicales accordées aux commerces de détail - 2018.PDF
18. Agrément pour la cession d'un fonds de commerce de St-Omer-de-Blain.PDF
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 30 11 17.pdf
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
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