Ordre du jour :
Ordre du jour Conseil municipal 4 Mai 2017
Délibérations :
1. Tirage au sort des Jures d'assises 2018
2. Tarifs 2017 des camps de l'accueil de loisirs sans hebergement
3. Convention CAF d'acces a l'extranet CDAP
4. Modification article 6 du reglement interieur applicable aux services
5. Accroissement temporaire d'activite - accueil de loisirs sans hebergement
6. Regime des astreintes - elargissement a l'ensemble du service Batiment
7. Convention de mise a disposition d'une licence IV au commerce de St-Emilien
8. Cession gratuite d'une bande de terrain rue Bizeul par la Fondation de la Providence
9. Echange de terrains rue Bizeul avec les Consorts MELLIER
10. Programme ERASMUS - financement
11. Convention SOLIHA - location d'un logement municipal a St-Emilien
Procès-verbal :
Procès-verbal CM 04 05 17
Mairie de Blain
2 rue Charles de Gaulle
CS 90 001
44130 BLAIN
Tél. : 02 40 79 00 08
Fax : 02 40 79 83 72
Fr
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